RPB - Ergebnisliste

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Denkschrift über die Steuern des Saar-Departements, dem Departemental-Rath vorgelegt im Monat Prairial des 9. Jahres.	Gerhards	1801
Mémoire adressé au citoyen Jollivet ... par le Comité du commerce de Cologne [Köln], concernant la saisie faite par les préposés des douanes sur les bateliers Baur et Weyerbusch, â relache forcée â Oberwinter, le 21 Nivose an 6.		1801
De la libre navigation du Rhin ou réclamation des villes de la rive gauche contre le droit d'étape de Cologne [Köln] et de Mayence.	Paravey, Pierre François	1801
Réclamations adressées au citoyen Jollivet, Conseiller d'Etat et Commissaire-général du Gouvernement dans les quatres nouveaux Departemens de la rive gauche du Rhin; par le maire, les Commissaires R6épartiteurs et les membres du Comité de Commerce, au nom de la commune de Cologne [Köln]: â l'effet d'obtenir, soit un degrèvement, soit une réduction basées sur les lois, des contributions directes imposés â cette commune pour les années 6, 7 et 8. (M. Überreichungsschreiben v. Gottfr. Jos. Gall als Vorw.)	Gall, Gottfr. Jos.	1801

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